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bonjour. Ma question est assez simple ; est-ce que le temps de repos d'un salarié (lorsqu'il le passe au sein de l'entreprise) peut être inclus dans le cadre des heures supplémentaires ?

la question est assez délicate, dans la mesure où la loi offre plutôt une définition par élimination.

je ne suis pas d'accord avec charles ; la loi spécifique donne une définition très claire sur le sujet. D'après le Code du Travail, le temps de travail qu'on qualifie légalement d' « effectif » est celui que le salarié passe « à la disposition de l'employeur et doit se conformer à ses directives sans pouvoir vaquer librement à des occupations personnelles ».

merci. Je crois que ça répond à ma question.

je parlais par définition par élimination en me référant au cas particulier posé par steve. Parce que, légalement, les horaires EXCLUS de la définition d'heures supps regroupent le temps consacré aux repas et aux pauses (à moins qu'il soit passé sur le poste de travail), le temps passé à s'habiller ou à se changer (sauf si le port d'une tenue de travail est obligatoire dans l'entreprise et que l'habillage/déshabillage est fait sur le lieu de travail), et la durée du trajet entre le domicile du salarié et son lieu de travail.

merci à vous deux.